1. Éditeur du site
Le présent site est édité par la société 900care, SAS au capital de 27 603,16 €, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 852 949 148, dont le siège social est situé au 60 rue Amelot, 75011 Paris, France.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR66852949148
Email : hello@900.care
Le directeur de la publication est Aymeric Grange, en qualité de représentant légal de la société.
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par OVH, SAS immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Numéro de téléphone : 1007 (composez le +33 9 72 10 10 07 depuis une ligne en dehors de la France)
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant ce site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, logiciels, structure…) est la propriété exclusive de la société 900care. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, de ce site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de la société 900care.
4. Responsabilité
La société 900 s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne peut garantir l’absence totale d’erreurs ou d’omissions.
L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
La société 900 ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site.
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers d’autres sites. La société 900 n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur légalité ou leur exactitude.
L’insertion de liens hypertextes vers tout ou partie du site est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de la société 900.
6. Données personnelles
La société 900 s’engage à respecter la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, et notamment le Règlement général sur la protection des données (RGPD) et la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée.
Pour plus d’informations sur le traitement de vos données personnelles, consultez notre page Politique de confidentialité.
7. Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience et proposer des contenus adaptés.
L’utilisateur peut paramétrer ses préférences via le module de gestion des cookies présent sur le site.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
